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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2024
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Mot de recherche : Famille d'adoption Supprimer
Facultatif :
Date de début : Année Mois
Date de fin : Année Mois
DATA PressRésultat de votre recherche : 1 à 3 sur un total de 3 dossiers

  ADOPTION D'ENFANT du 01 septembre 1990 au 30 septembre 1990  Ouvrir
  Famille d'adoption (3 item)  
  Adoption d'enfant (52 item)  
  ..... [586-1]

  ENFANCE du 01 février 1991 au 15 février 1991  Ouvrir
  Décret sur l'aide à  la jeunesse (1 item)  
  Conditions d'adoption d'enfant (5 item)  
  Protection de la jeunesse (55 item) [23753-1]

  PEDOPHILIE - ENFANCE MALTRAITEE du 16 octobre 1991 au 31 octobre 1991  Ouvrir
  Convention pour faciliter l'adoption en Communauté française de Belgique (1 item)  
  Enfant abandonné - Enfance abandonnée (8 item)  
  Protection de la jeunesse (55 item) [15916-9]

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